Dématérialisée ou sur papier, la demande de subventions doit être accompagnée de toutes les pièces nécessaires.
jusqu’au 29 septembre 2023
Service Relations Publiques – Espace Duflos, 79 rue Charles-Duflos
Informations générales
Votre association a bénéficié d’une subvention de fonctionnement pour l’année 2023 de la part de la ville de Bois-Colombes. Vous trouverez ci-dessous la demande de subvention de fonctionnement dans le cadre de la préparation du budget communal pour l’année 2024.
En cas de besoin, vous pourrez toujours vous procurer le formulaire de demande de subvention en vous rendant au service Relations Publiques – Espace Duflos, 79 rue Charles-Duflos. Il sera à compléter et à déposer auprès de ce service jusqu’au 29 septembre 2023.
Première demande ?
Contactez le service des Relations publiques qui vous expliquera la procédure initiale.
Service Relations Publiques – Espace Duflos, 79 rue Charles-Duflos – 01 41 19 83 27
Complétez la demande de subventions
1/ Téléchargez le document qui vous concerne
Associations sportives
Téléchargez et remplissez le document suivant :
(vous pouvez le remplir à l’écran et le signer numériquement)
Autres associations
Téléchargez et remplissez le document suivant : (vous pouvez le remplir à l’écran et le signer numériquement)
2/ Remplissez votre demande et n’oubliez pas de la signer
Remplissez vos documents, signez votre demande et enregistrez le tout (ou scannez le tout) sur votre disque dur ;
3/ Préparez les pièces à joindre à votre demande (scans)
- un IBAN/BIC portant une adresse correspondant au N ° de SIRET ou RNA
- le PV de la dernière AG
- le rapport d’activité de l’année
- le rapport financier de l’année
Si vous demandez + de 7600€ de subvention directe :
le Conseil municipal, lors de sa séance du 8 février 2022, a voté pour que le versement des subventions supérieures à 7600€ s’effectue sur demande expresse accompagnée du bilan et du compte de résultats et de documents comptables (plan de trésorerie, justificatif du solde bancaire ainsi que tous les documents permettant de justifier de votre besoin).
Merci donc de joindre ces éléments à votre demande.
Envoyez votre demande
Utilisez le formulaire ci-dessous.
Vous serez invité à téléverser votre demande remplie et les documents que vous avez préalablement scannés.
