Infos légales
Divers

Informations légales et éditoriales

Mentions légales

bois-colombes.fr et bois-colombes.com sont les sites officiels de la ville de Bois-Colombes.
Le contenu multimédia du site internet municipal est la propriété exclusive de la commune de Bois-Colombes.
Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu, une autorisation expresse doit être formulée via le formulaire de contact ou par courrier postal à l’adresse suivante :

Hôtel de ville de Bois-Colombes
15, rue Charles-Duflos
92277 Bois-Colombes cedex.

La Ville de Bois-Colombes autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs.

Toute utilisation de liens vers le site bois-colombes.com à des fins commerciales et publicitaires est interdite.

L’utilisation des listes de personnes publiées sur le présent site à des fins commerciales est strictement interdite.

Par ailleurs, nous vous informons que toute tentative de piratage ou de détournement du site sera enregistrée et donnera lieu à des poursuites judiciaires.

Design et développement du site

Conception éditoriale : Direction de la Communication

Le site de Bois-Colombes est développé à l’aide du CMS WordPress.

Design graphique et développement :
Studio KISSAGRAM DESIGN, 20 Rue du Général-Leclerc, 92270 Bois-Colombes
Merci à Bertrand Gontard, orfèvre de wordpress.

Accompagnement et conseil en développement digital : KLICAT SAS – 15 Avenue Robert-Bain 92270 Bois-Colombes

Contenu éditorial

Directeur de la publication : Yves Révillon, Maire de Bois-Colombes

Rédaction, animation et gestion éditoriale : Direction de la Communication

Hébergement

Scaleway SAS, BP 438, 75366 Paris CEDEX 08

Responsabilité éditoriale

La ville de Bois-Colombes ne peut être tenue pour responsable des informations diffusées sur les sites en lien et de l’utilisation qui peut en être faite.

La ville de Bois-Colombes dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que la ville de Bois-Colombes cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.

Droits d’utilisation et de reproduction des visuels, photos et vidéos

Le site de bois-colombes.fr utilise de nombreux visuels à licence gratuite issus de https://fr.freepik.com.

@Vectorjuice : nous remercions tout particulièrement le graphiste Vectorjuice pour tous les visuels créés de sa main et que nous utilisons largement sur le site : ils donnent aux pages ce petit élan dynamique et moderne. Nous profitons de cette page pour le créditer de façon plus globale.

Les graphismes, photographies et ressources multimédias en dehors des visuels de freepik ne peuvent être reproduits sans notre accord préalable.

Toutes les photographies, et particulièrement celles des pages de reportages, sont protégées par le droit d’auteur et le droit à l’image : toute représentation ou reproduction même partielle faite sans le consentement de la ville ou des auteurs et de leurs ayants-droit est illicite.
Seules sont autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective.
La plupart des clichés sont réalisés par le Studio des Bourguignons – Richard Loret.
https://www.facebook.com/studio.bourguignons/

Droits d’utilisation et de reproduction

Le droit de reproduction et/ou droit de représentation des données du site web www.bois-colombes.com est exclusivement destiné à l’usage privé et/ou aux seules fins de consultation personnelle et privée des utilisateurs du réseau Internet.

Toute autre utilisation est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français, des règlements nationaux et des conventions internationales en vigueur.
Toute autre utilisation doit faire l’objet d’une autorisation sollicitée directement auprès de la ville à l’adresse e-mail suivante : communication@bois-colombes.com

Logos, griffes (sur bois-colombes.com et les réseaux sociaux)

Le logo et la griffe de la ville de Bois-Colombes ainsi que les visuels déclinés à partir de la charte graphique de la ville (bois-co vidéo…) sont les propriétés de la ville de Bois-Colombes. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est interdite, de même que toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants.

Pour tous renseignements, vous pouvez nous contacter via bois-colombes@bois-colombes.com ou par courrier postal à l’adresse suivante : Hôtel de ville de Bois-Colombes – 15, rue Charles-Duflos 92277 Bois-Colombes cedex.

Contenu multimédia de la page Facebook « Mairie de Bois-COLOMBES »

Le contenu multimédia de la Page Facebook Mairie de Bois-Colombes est la propriété exclusive de la commune de Bois-Colombes.
Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu une autorisation expresse doit être formulée via
bois-colombes@bois-colombes.com
ou par courrier postal à l’adresse suivante :
Hôtel de ville de Bois-Colombes – 15, rue Charles-Duflos 92277 Bois-Colombes cedex.

La Ville de Bois-Colombes autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs.
Toute utilisation de liens vers le site bois-colombes.com à des fins commerciales et publicitaires est interdite.
L’utilisation des listes de personnes publiées sur le présent site à des fins commerciales est strictement interdite.

Par ailleurs, nous vous informons que toute tentative de piratage ou de détournement du site sera enregistrée et donnera lieu à des poursuites judiciaires.

Éléments d’identification stockés (cookies) dans le navigateur des visiteurs

Un cookie est un élément de taille limitée stocké par le navigateur d’un visiteur à la demande d’un site Web. Plusieurs éléments techniques d’identification sont utilisés par le site Web pour améliorer l’interactivité.

Vous pouvez gérer (accepter ou refuser) les cookies en cliquant sur ce bouton en bas à droite de votre fenêtre de navigation sur la page d’accueil

Trois types de cookies sont déposés sur le site www.bois-colombes.fr

1. Cookies internes nécessaires au site pour fonctionner

Ces cookies permettent au site de fonctionner de manière optimale. Vous pouvez vous y opposer et les supprimer en utilisant les paramètres de votre navigateur, cependant votre expérience utilisateur risque d’être dégradée.

cookie_notice_accepted

2. Cookies de mesure d’audience

En vue d’adapter le site aux demandes de ses visiteurs, nous mesurons le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que l’activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour. Cette analyse s’appuie à ce jour sur les services fournis par les solutions « Google Analytics ». Vous pouvez vous informer sur les cookies de mesure d’audience, et les accepter ou les refuser.

_ga_D5QMWY30GE et _ga
Ce cookie est utilisé par Google Analytics pour enregistrer un identifiant unique afin de générer des données statistiques sur la façon dont le visiteur utilise le site.

3. Cookies tiers destinés à améliorer l’interactivité du site

Le site de Bois-Colombes s’appuie sur certains services proposés par des sites tiers. Il s’agit notamment du lecteur vidéo YouTube, ou de AddThis, qui permet de partager sur les réseaux sociaux préférés des internautes.
Ces fonctionnalités utilisent des cookies tiers directement déposés par ces services. Vous pouvez vous informer sur les cookies destinés à améliorer l’interactivté du site, et les accepter ou les refuser.

GEUP  PREF  VISITOR_INFO1_LIVE  YSC (YouTube)

Share