Conseil municipal
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CM : séance du 7 février 2023

Séance du 7 février 2023 Liste des documents Liste des délibérations
Publié le 16/02/2023PV de séance du 13 décembre 2022Publié le 16/02/2023 Rapport annuel 2021 du délégataire du centre aquatiqueDélibération 2023/S01/001Publié le 16 février 2023Annexe n°1 délibération 2023/S01/001 Publié le 16 février 2023Annexe n°2 délibération 2023/S01/001 Publié le 16 février 2023Approbation convention de partenariat ville artiste pour les expositionsDélibération 2023/S01/002Publié le 16 février 2023Annexe délibération 2023/S01/002 Publié le 16 février 2023Approbation de la convention d’objectifs avec l’association Conservatoire de Bois-ColombesDélibération 2023/S01/003Publié le 16 février 2023Annexe délibération 2023/S01/003 Publié le 16 février 2023Attribution d’une subvention pour l’association SOS MéditerranéeDélibération 2023/S01/004Publié le 16 février 2023Cession d’un appartement communal 9 rue du Général Leclerc à Bois-ColombesDélibération 2023/S01/005 Publié le 16 février 2023Annexe délibération 2023/S01/005Publié le 16 février 2023Modification du tableau des effectifs du personnel communalDélibération 2023/S01/006 Publié le 16 février 2023Annexe délibération 2023/S01/006Publié le 16 février 2023Rapport 2023 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes à Bois-ColombesDélibération 2023/S01/007 Publié le 16 février 2023Annexe délibération 2023/S01/007 Publié le 16 février 2023Présentation de l’état annuel 2022 des indemnités des élus de la ville de Bois-ColombesDélibération 2023/S01/008Publié le 16 février 2023Subventions de fonctionnement aux associations pour 2023Délibération 2023/S01/009Publié le 16 février 2023Annexe délibération 2023/S01/009 Publié le 16 février 2023Vote des taux des trois taxes directes locales pour 2023 Délibération 2023/S01/010Publié le 16 février 2023Vote du budget primitif 2023Délibération 2023/S01/011 Publié le 16 février 2023Annexe délibération 2023/S01/011Publié le 16 février 2023Rapport annuel 2021 du SIFUREPDélibération 2023/S01/012Publié le 16 février 2023Annexe délibération 2023/S01/012Publié le 16 février 2023Modification de la commission municipale permanente « environnement cadre de vie »Délibération 2023/S01/013 Publié le 16 février 2023 Liste des délibérations 1er juillet 2022 : réforme de la publicité des actes des collectivités territoriales

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 ainsi que le décret n° 2021-1311 du même jour opèrent une modification des outils de publicité des actes des collectivités territoriales à compter du 1er juillet 2022.…

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CM : séance du 5 juillet 2022

Séance du 5 juillet 2022

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Liste des documents Liste des délibérationsPublié le 21/10/2022Publié le –/–/2022 Liste des délibérations Numéro XXXXXNom de la délibérationPublié le –/–/2022Numéro XXXXXNom de la délibérationPublié le –/–/2022 1er juillet 2022 : réforme de la publicité des actes des collectivités territoriales

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 ainsi que le décret n° 2021-1311 du même jour opèrent une modification des outils de publicité des actes des collectivités territoriales à compter du 1er juillet 2022.…

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CM : séance du 4 octobre 2022

Séance du 4 octobre 2022 Liste des documents Liste des délibérationsListe des délibérations CM du 04/10/22Publié le 21/10/2022PV de séance PV Conseil Municipal du 4 octobre 2022 Publié le 20/12/2022 Liste des délibérations Convention d’obligation scolaire avec la CAF
Délibération 2022/S05/001Del2022-s05001Publié le 08/11/2022Convention Tickets loisirs avec IdF
Délibération 2022/S05/002Del2022-s05002 Publié le 08/11/2022 DSP Centre aquatique
Délibération 2022/S05/003 Del2022-s05003 Publié le 08/11/2022 Convention mécénat PODADA Crédit Mutuel
Délibération 2022/S05/004 Del2022-s05004 Publié le 08/11/2022 Convention ville et festival KALYPSO
Délibération 2022/S05/005 Del2022-s05005 Publié le 08/11/2022 Convention ville et festival IMAGO
Délibération 2022/S05/006 Del2022-s05006 Publié le 08/11/2022 Permis de louer
Délibération 2022/S05/007 Del2022-s05007 Publié le 08/11/2022 Convention CEE SIGEIF et SIPPEREC
Délibération 2022/S05/008 Del2022-s05008 Publié le 08/11/2022 Convention adhésion centrale d’achat SIPP’n’CO
Délibération 2022/S05/009 Del2022-s05009 Publié le 08/11/2022 Budget principal – Décision modificative n°1
Délibération 2022/S05/010 Del2022-s05010 Publié le 08/11/2022 Charges Parking des Aubépines
Délibération 2022/S05/011 Del2022-s05011 Publié le 08/11/2022 Contrat de développement avec le Département
Délibération 2022/S05/012 Del2022-s05012 Publié le 08/11/2022 Reversement taxe d’habitation à l’EPT
Délibération 2022/S05/013 Del2022-s05013 Publié le 08/11/2022 Fonds d’aide aux commerçants et artisans
Délibération 2022/S05/014Del2022-s05014 Publié le 08/11/2022 Liste des dimanches ouvrés 2023
Délibération 2022/S05/015Del2022-s05015 Publié le 08/11/2022 Modification du tableau des effectifs du personnel
Délibération 2022/S05/016 Del2022-s05016 Publié le 08/11/2022 1er juillet 2022 : réforme de la publicité des actes des collectivités territoriales

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 ainsi que le décret n° 2021-1311 du même jour opèrent une modification des outils de publicité des actes des collectivités territoriales à compter du 1er juillet 2022.…

CMJ - mandat 2021-2023
Conseil municipal

Le CMJ, mandat 2021-2023

Le CMJ permet aux Bois-Colombiens collégiens de s’investir pour leur ville, de soumettre des initiatives et des projets d’intérêt général, de participer à des événements (fête de la ville, commémorations…) pour représenter les jeunes de Bois-Colombes.
Conseil municipal
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Conseils municipaux

Les conseils municipaux rythment la vie de la ville et sont publics, lorsque les conditions sanitaires le permettent. C’est là que les élus prennent de grandes décisions sur les affaires en cours : vote du budget et gestion de la fiscalité, nomination des représentants de la commune, organisation des services publics communaux, lancement des travaux publics et des grands projets d’urbanisme…
Ils se tiennent à l’hôtel de ville à 20h.…

Conseil municipal

Le Maire et ses adjoints

Liste Bois-Colombes Ensemble

La liste «Bois-Colombes ensemble», menée par Yves Révillon, a été élue au premier tour le dimanche 15 mars 2020 avec 56,08% des voix. Cette liste compte donc 28 sièges au conseil municipal.…

Conseil municipal

Élus et Conseil municipal

Découvrez l’équipe municipale, les élus et conseillers qui constituent le conseil municipal.
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